1 - ADHÉSION AU CONTRAT.

Toute  commande  de  produits  implique  l'adhésion  sans  réserve  aux  présentes  conditions  générales  de  vente,  complétées ou aménagées par nos conditions particulières,qui annulent toute clause contraire pouvant figurer dans les conditions d'achat, bons de commande, ou autres documents commerciaux.

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2 - PRIX.

Les marchandises sont facturées au tarif en vigueur au jour de la passation de la commande. Le tarif général est annexé aux présentes conditions (hors frais d'envois). Les prix peuvent être révisés sous réserve d'une information préalable notifié clairement sur le site.

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3 - LIVRAISON.

La  livraison  est  effectuée  principalement pas la délivrance du produit à un expéditeur ou transporteur (cas exceptionnel :  la  remise  directe  du  produit à l'acquéreur ou la mise à disposition dans  les  locaux  du  vendeur  ou  dans  tous  autres locaux désignés.)
La vérification des marchandises par l'acheteur doit être effectuée au moment de leur prise en charge.
En  cas  d'avarie  ou  de  manquant,  de  réclamations  sur  les vices apparents ou sur la non-conformité du produit livré, l'acheteur émettra des réserves claires et précises qu'il  notifiera  dans  un  délai  de  14  jours,  suivant  la  date  de  passation de commande. Cette requête doit être faite  par  écrit ou e mail auprès  du  vendeur  ou  du  transporteur. Il appartiendra à l'acheteur de fournir toute justification quant à la réalité des anomalies constatées.

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4 - DÉLAIS .

​Les  délais  de  livraison  sont  indiqués  en  fonction  des  disponibilités d'approvisionnement. Sauf  cas  de  force  majeure  (pandémie, guerre,  émeute,  incendie,  grève totale ou partielle.), en cas de retard de livraison d'une durée supérieure à 21 jours après la date de la passation de commande, l'acheteur aura l'option d'annuler sa commande, sans pouvoir prétendre à quelque indemnité que ce soit.

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5 - retours / Échanges.

Tout  retour ou échange  de  produit  doit  faire  l'objet  d'un  accord  formel entre le vendeur et l'acquéreur. Cette requête doit être fait par mail ou par écrit dans les 14 jours suivant la date de la validation de la commande.

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ByMangaShop se décharge de toute responsabilité en cas de vol/perte/dégradation de votre colis après la livraison.
En effet dans les cas cités, si le suivi d’envoi indique une livraison effectuée (à l’adresse que vous nous avez fournie) nous ne pourrons effectuer ni remboursement renvoi de colis.

 

Nous vous conseillons donc vivement de nous indiquer en commentaire si vous souhaitez être livré en point MONDIAL RELAY (et nous donner le nom et adresse du point) ainsi vous serez libre de récupérer le colis au point relay de votre choix.

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6 - garantie.

 

Le  vendeur  apportera  le  plus  grand  soin  à  l'exécution  de la commande et à la qualité des produits. En cas de défectuosité reconnue par le vendeur, l'obligation de ce dernier sera limitée au remplacement ou au remboursement des quantités défectueuses, sans autre indemnité.  Sont  exclus  de  la  garantie  les  défauts  et  dommages résultant d'un stockage, de manutention, de transport ou d'utilisation dans des conditions anormales ou  non  conformes  avec  la  nature,  les  prescriptions,  l'aptitude à l'emploi du produit.

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7 - paiement.

Sauf conditions particulières, les factures sont payables à la validation de la commande à compter de la date de passation de commande. En cas de retard de  paiement,  le  vendeur  pourra  suspendre  toutes  les commandes en cours. Toute somme non payée à l'échéance figurant sur la facture entraîne de plein droit l'application de pénalités d'un montant égal à une fois et demie l'intérêt légal. Ces pénalités seront exigibles sur simple demande du vendeur. Aucun escompte n'est accepté pour paiement anticipé.

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8 - clause résolutoire.

En  cas  de  défaut  de  paiement,  quarante  huit  heures  après  une  mise  en  demeure  restée  infructueuse,  la vente  sera  résiliée  de  plein  droit  par  le  vendeur  qui  pourra  demander  en  référé  la  restitution  des  produits sans  préjudice  de  tous  autres  dommages  et  intérêts.  Les sommes restant dues pour d'autres livraisons deviendront immédiatement exigibles si le vendeur n'opte pas pour la résolution des commandes correspondantes.

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9 - RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ.

Les marchandises vendues restent la propriété du vendeur jusqu'au complet règlement de leur prix. Toutefois les risques afférents aux marchandises seront transférés à l'acheteur ou au transporteur, dès la remise physique des produits.

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